PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales régissent les conditions de souscription et d’utilisation des différentes formules de cours proposées par En Aparté (ci-après « le Studio ») à ses clients (ci-après « le(s) Client(s) »).
En Aparté se réserve le droit de modifier ses conditions générales à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur, c’est-à-dire celles affichées sur le site internet au moment de l’achat des cours.
1. NOUVEAUX CLIENTS
a) Mineur
Tout adhérent mineur devra justifier d’une autorisation parentale pour son inscription.
Cette autorisation sera remise en main propre ou adressée par mail accompagnée de la copie de la pièce d’identité du représentant légal du mineur.
b) Questionnaire de santé
Le Client atteste que sa condition physique et son état de santé lui permettent de pratiquer le sport en général, et plus particulièrement d’utiliser les services, le matériel et les installations proposées par le Studio et ses partenaires et de pratiquer les activités proposées, dont il reconnaît avoir une parfaite connaissance.
Le Client s’engage à aviser le Studio en cas de problèmes médicaux particuliers ou en cas de grossesse car certains exercices pourraient être contre-indiqués.
Le Client s’engage à remplir le questionnaire de santé avant de participer aux cours du Studio. Le Studio se réserve le droit de refuser l’accès au cours au Client qui n’a pas répondu à ce questionnaire.
Le Studio se réserve le droit de refuser à un Client l’accès à un ou plusieurs cours, s’il estime qu’il n’a pas la condition physique suffisante pour l’exécuter correctement et notamment sans risque de se blesser.
c) Offre spéciale nouveaux clients
Le nouveau client, non encore client, peut bénéficier d’une offre spéciale (appelée « Découverte ») valable pendant 1 mois seulement à compter du jour de l’achat. Cette offre est détaillée sur le site internet du Studio (www.pilatesenaparte.fr) .
La durée de l’offre spéciale « découverte » ne sera pas prolongée dans le cas où le nouveau client n‘utilise pas le cours contenu dans l’offre pendant la durée prévue à cet effet. Le cours non consommé sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement. Cette offre ne peut être utilisée qu’une seule fois par personne.
2. PRÉSENTATION DES DIFFÉRENTES FORMULES DE COURS (durée et contenu)
a) Présentation des cours collectifs à l’unité ou au forfait
Le Client peut régler les cours à l’unité ou acheter un forfait (également appelé « carte de cours ») de 5, 10 ou 20 cours comme précisé sur le site internet du Studio.
Les cours achetés à l’unité sont valables 1 mois. Tous les forfaits ont une période de validité limitée à compter de leur date d’achat. Le forfait de 5 cours collectifs est valable 3 mois. Le forfait de 10 cours collectifs est valable 6 mois. Le forfait de 20 cours collectifs est valable 1 an.
La date de validité des cours à l’unité ou des forfaits n’est pas extensible. Le studio n’est en rien responsable des agendas professionnels ou personnels de chacun.
b) Présentation des cours privés à l’unité ou au forfait
Les cours privés à l’unité ou en forfait sont valables 1 an à compter de la date d’achat. La planification du cours se fait directement auprès du Studio en envoyant un mail à pilatesenaparte(@)gmail.com ou en appelant le (06 80 23 42 56).
Le Client reconnait et accepte que l’achat et la réservation d’un cours sont nominatifs et que le droit de participation à un cours ne peut être cédé à tout tiers. A cet égard, le Studio se réserve le droit de vérifier l’identité de tout Client souhaitant participer à un cours.
3. TARIFS
Les tarifs applicables sont ceux en vigueur à la date de l’achat et sur le site internet.
Les tarifs des cours dépendent des types de cours.
Le Studio se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix affiché sur le site internet au moment de l’achat sera le seul applicable.
4. PAIEMENT ET COMMANDE SUR LE SITE INTERNET
Les Services proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Néanmoins, une variation minime dans la description des caractéristiques des Services n’engage pas la responsabilité du Studio et n’affecte pas la validité de la vente.
Avant de procéder à la Commande, le Client devra procéder à son inscription sur le Site qui utilise une plateforme tierce accessible en ligne sur helloresa.com. Le Client reconnait que l’utilisation du Site et de la plateforme accessible sur helloresa.com implique d’en accepter également les conditions générales qui s’appliquent en sus des présentes CGV.
Le Client sélectionne ensuite le ou les Services qu’il souhaite commander sur le Site, et peut accéder à tout moment au récapitulatif de sa Commande. Plus particulièrement, le Site proposera l’achat et la réservation de cours à l’unité, par forfait sans que cela soit limitatif ou exhaustif.
Le récapitulatif de la Commande présente la liste du ou des Services que le Client a sélectionné(s), et comprend les éventuels frais annexes venant s’ajouter au prix du ou des Services de la Commande. Le Client a la possibilité de modifier sa Commande et de corriger d’éventuelles erreurs avant de procéder à l’acceptation de sa Commande.
Après avoir accédé au récapitulatif de sa Commande, le Client confirme l’acceptation de sa Commande en cochant la case de validation des CGV, puis en cliquant sur l’icône de validation de la Commande.
Après acceptation des CGV et validation de la Commande avec obligation de paiement, le contrat est valablement conclu entre le Studio et le Client et les engage de manière irrévocable, sous réserve des possibilités d’annulation détaillées ci-après.
Le Client paie en ligne par carte bancaire ou par virement bancaire avant le cours.
Aucun achat de cours à l’unité ou dans le cadre d’un forfait ne peut donner lieu à un remboursement quelle que soit la raison invoquée (sauf en cas d’erreur de facturation ou de paiement).
Dans le cas où un remboursement serait nécessaire en raison d’une erreur de paiement ou de facturation, la somme due sera remboursée par virement bancaire au Client dans un délai de 21 jours ouvrés à compter de la réclamation.
Les frais occasionnés à cause de problèmes d’impayés seront supportés par le Client.
5. COURS : CONDITIONS DE RÉSERVATION ET D’ANNULATION
Le Client peut assister à un cours collectif sans avoir réservé sa place, mais celle-ci n’est pas garantie. Il est fortement conseillé de réserver sa place au moins 24 heures à l’avance via le calendrier des cours disponible sur le site www.pilatesenaparte.fr, pilatesenaparte.helloresa.com ou par téléphone au (06 80 23 42 56).
Le Client n’ayant pas réservé sa place à l’avance ne sera pas admis au cours si la capacité maximale du cours est atteinte.
Dans le cadre d’un cours collectif, le Client peut annuler sans frais sa réservation de cours au plus tard 12 heures avant le début du cours.
En cas de non-respect par le Client du délai d’annulation susmentionné, le cours sera décompté de sa carte de cours.
Dans le cadre d’un cours privé, le Client peut annuler sans frais sa réservation de cours au plus tard 24 heures avant le début du cours.
En cas de non-respect par le Client « au forfait » du délai d’annulation susmentionné, le cours sera décompté de sa carte de cours.
En cas de non-respect par le Client « à l’unité » ou par le nouveau client du délai d’annulation susmentionné, le crédit de son cours sera perdu et ne pourra pas donner lieu à remboursement.
Le Client peut annuler une réservation via le calendrier des cours sur pilatesenaparte.helloresa.com, par email via le site www.pilatesenaparte.fr ou par téléphone (06 80 23 42 56).
Aucune inscription ou réservation ne sera acceptée si le Client a utilisé tous les cours de son carnet. L’accès aux cours ne sera possible qu’après le paiement préalable du ou des cours concernés.
Les forfaits de cours sont nominatifs ; seul le Client qui les a achetés pourra les utiliser et il ne pourra pas les céder, les donner, ni les transférer à un autre Client ou à un tiers.
6. MODIFICATION DU PLANNING
Le Studio se réserve le droit d’annuler un cours ou de modifier le planning des cours sans préavis. Dans la mesure du possible, le Client sera informé de toute annulation ou changement dans les meilleurs délais.
7. RÉSILIATION ET EXPIRATION DES INSCRIPTIONS
Les forfaits ne peuvent pas être résiliés avant leur terme par le Client.
Les forfaits ne se poursuivent pas par tacite reconduction.
Le Studio se réserve le droit de résilier un forfait, de refuser une inscription, un accès ou un achat de cours dans le cas où le Client ne respecterait pas une disposition quelconque des présentes conditions générales ou du règlement intérieur.
Les forfaits et les cours (à l’unité ou carnet) ne peuvent faire l’objet d’aucun remboursement quelles que soient les raisons invoquées (déménagement, maladie, blessure, grossesse…).
La durée du forfait ne sera pas prolongée dans le cas où le Client n‘utilise pas l’ensemble des cours contenus dans le carnet pendant la durée prévue à cet effet. Les cours restants non consommés seront perdus et ne pourront pas donner lieu à remboursement. Par ailleurs, le Studio n’est en rien responsable des agendas professionnels ou personnels de chacun.
8. DROIT DE RÉTRACTATION
En application de l’article L. 221-28 12° du Code de la consommation, le Client reconnait et accepte expressément qu’il ne bénéficie d’aucun droit de rétractation sur les Services réservés à partir du Site dans la mesure ces Services portent sur des prestations d’activités de loisirs qui doivent être fournis à une date ou à une période déterminée.
9. RESPONSABILITÉ CIVILE / DOMMAGE CORPOREL
Le Studio est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile professionnelle conformément à l’article L.321-1 du Code du sport auprès d’ALLIANZ. Cette assurance a pour objet de garantir le Client contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile encourue au titre des dommages causés à autrui du fait de l’exploitation : dommages corporels, matériels et immatériels.
La responsabilité du Studio ne pourra être recherchée en cas d’accident résultant de la part du Client de l’inobservation des consignes de sécurité ou de l’utilisation inappropriée des appareils ou autres installations.
Le Client est invité à souscrire une police d’assurance Responsabilité Civile personnelle le couvrant pour l’ensemble des dommages qu’il pourrait causer à des tiers, de son propre fait, pendant l’exercice des activités.
Conformément à l’article L.321-4 du Code du sport, le Studio informe le Client de l’intérêt que présente la souscription d’un contrat d’assurance de personne couvrant les dommages corporels auxquels leur pratique sportive peut les exposer.
10. MODIFICATION DES COORDONNÉES PERSONNELLES
Les changements concernant les coordonnées personnelles du Client doivent être portés à la connaissance du Studio par mail pilatesenaparte@gmail.com, par téléphone au (0680234256).
Les frais occasionnés au Studio du fait d’une communication tardive seront imputés au Client.
11. DROIT À L’IMAGE
Le Client donne le droit au Studio d’utiliser son image à travers des photos et des vidéos de sa personne sans contrepartie. Dans le cas où le Client refuse cette utilisation, il doit en avertir le Studio au préalable au moment de son adhésion.
12. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client peut demander au Studio la communication des informations le concernant et les faire rectifier le cas échéant. Si le Client ne souhaite pas recevoir de sollicitations commerciales, il lui suffit de le préciser au Studio.
13. NEWSLETTER
En cochant la case prévue à cet effet ou en donnant expressément son accord à cette fin, le Client accepte que le Studio puisse lui faire parvenir, à une fréquence et sous une forme déterminée par le Client, une newsletter (lettre d’information) pouvant contenir des informations relatives à son activité.
Lorsque le Client coche la case prévue à cet effet dans le processus d’inscription sur le Site pour passer la Commande, il accepte de recevoir des offres commerciales du Studio pour des analogues à ceux commandés.
Le Client aura la faculté de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent dans chacune des newsletters (lettres d’information).
14. LITIGE
Aucune condition particulière ou aucun document ne peut, sauf acceptation formelle et écrite du Studio, prévaloir sur les conditions générales et le règlement intérieur.
Toute condition contraire posée par le Client sera inopposable au Studio.
En cas de litige entre le Client et le Studio, le Studio privilégiera une solution amiable.
En cas d’échec, tout litige entre le Client et le Studio sera soumis aux Tribunaux compétents.
15. RÈGLEMENT INTERIEUR DU STUDIO
Le Studio se réserve le droit de résilier un forfait, de refuser une inscription, un accès ou un achat de cours dans le cas où le Client ne respecterait pas l’une des dispositions du présent règlement intérieur.
a) Les cours
Début du cours
Le Client doit arriver dans la salle de cours au moins 5 minutes avant le début de la séance.
En cas de retard, l’admission au cours sera refusée.
En cas d’admission au cours à titre exceptionnel malgré le retard, le début du cours ne sera pas décalé et les parties du cours ratées ne seront pas répétées.
Fin du cours
Une fois le cours terminé, le Client doit nettoyer sa place et son matériel après utilisation au moyen des produits de nettoyage prévus à cet effet.
Le Client doit ranger le matériel après utilisation sauf consigne particulière du professeur.
Si le Client doit quitter le cours avant la fin, il doit en informer le professeur au début du cours. Cette situation doit conserver un caractère exceptionnel.
Choix des cours
Certains cours proposés par le Studio sont répartis par niveau.
Le Professeur est en droit de refuser à un Client l’accès à son cours s’il estime qu’il n’a pas le niveau suffisant pour l’exécuter correctement et notamment sans risque de se blesser.
b) Tenue vestimentaire
Pour l’ensemble des cours dispensés dans le Studio, le Client doit porter une tenue correcte, des vêtements décents, légers, confortables et/ou sportifs et exclusifs de toutes autres utilisations. Le Client doit également se munir d’une bouteille d’eau.
Le Client devra, avant le début du cours, enlever les bijoux de grande taille par mesure de sécurité. Il pourra les laisser au vestiaire dans son casier.
Le port de chaussettes est obligatoire pour l’utilisation des sangles des appareils Reformer, Tower et Wunda chair.
Le port de chaussures dans le Studio est interdit. Le Client doit enlever ses chaussures dès l’entrée du Studio et se rendre au vestiaire pour y déposer ses affaires.
c) Comportement
Le Client s’interdit d’utiliser les appareils et installations mis à sa disposition sans respecter les dispositions du règlement intérieur, les instructions, les consignes d’hygiène et de sécurité de la Direction.
Les portables ne sont pas admis en cours.
Le Client s’interdit d’avoir une attitude agressive, indécente ou contraire à la morale et aux bonnes mœurs.
Le Client doit respecter le calme nécessaire au bon déroulement des cours et éviter toute discussion bruyante à proximité de la salle de cours.
16. CONSIGNES GÉNÉRALES D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ
En cas d’accident dont il serait témoin, chaque Client s’engage à alerter immédiatement les secours.
